Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES ET CREATIONS
M. LAUVERNIER René

Numéro de dépôt :
1620882
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000
DEMEURES ET CREATIONS de LAUVERNIER René

Présentation de la marque DEMEURES ET CREATIONS

Déposée le 10 octobre 1990 par monsieur LAUVERNIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMEURES ET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAUVERNIER René domicilié(e) 25, rue Alexis Martin, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON - France.

La marque DEMEURES ET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES ET CREATIONS est expirée depuis le 10 octobre 2000.

LAUVERNIER René a également déposé les autres marques suivantes : STOPOVOL


M. LAUVERNIER René - 25, rue Alexis Martin, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Constructions et rénovation d'édifices